Mention légales, Politique de confidentialité et Conditions générales de ventes

Mention légales

Identité de l’entreprise : PYEBWA, VAIK FARRUGIA (Au tour du Bois), entrepreneur individuel, dont le siège social est situé au 8 RTE DES FONTAINES 25440 RONCHAUX, immatriculé au répertoire des entreprises et établissements de l’INSEE sous le numéro 528 843 980

Contact: contact@pyebwa.fr

Numéro d’identification à la TVA : FR49528843980

Identité de l’hébergeur :

O2SWITCH
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand

SAS au capital de 100 000 euros
SIRET 510 909 80700024
RCS Clermont-Ferrand

support@o2switch.fr / 04 44 44 60 40

 
 

Politique de confidentialité

ARTICLE 1 : PRÉAMBULE  

La présente politique de confidentialité a pour but d’informer les utilisateurs du site : 

  • Sur la manière dont sont collectées leurs données personnelles. Sont considérées comme des données personnelles, toute information permettant d’identifier un utilisateur. A ce titre, il peut s’agir : de ses noms et prénoms, de son adresse postale ou email, de sa localisation ou encore de son adresse IP; 
  • Sur les droits dont ils disposent concernant ces données ;  
  • Sur la personne responsable du traitement des données à caractère personnel collectées et traitées ;  
  • Sur les destinataires de ces données personnelles ;  
  • Sur la politique du site en matière de cookies.  

Cette politique complète les mentions légales et les Conditions Générales d’Utilisation et/ou de Vente consultables par les utilisateurs à l’adresse suivante :  

Privacy Policy

 

ARTICLE 2 : PRINCIPES RELATIFS À LA COLLECTE ET AU TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES   

Conformément à l’article 5 du Règlement européen 2016/679, les données à caractère personnel sont :   

  • Traitées de manière licite, loyale et transparente au regard de la personne concernée  ; 
  • Collectées pour des finalités déterminées (cf. Article 3.1 des présentes), explicites et légitimes, et ne pas être traitées ultérieurement d’une manière incompatible avec ces finalités ; 
  • Adéquates, pertinentes et limitées à ce qui est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées ; 
  • Exactes et, si nécessaire, tenues à jour. Toutes les mesures raisonnables doivent être prises pour que les données à caractère personnel qui sont inexactes, eu égard aux finalités pour lesquelles elles sont traitées, soient effacées ou rectifiées sans tarder ;  
  • Conservées sous une forme permettant l’identification des personnes concernées pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées ; 
  • Traitées de façon à garantir une sécurité appropriée des données collectées, y compris la protection contre le traitement non autorisé ou illicite et contre la perte, la destruction ou les dégâts d’origine accidentelle, à l’aide de mesures techniques ou organisationnelles appropriées. 
 

Le traitement n’est licite que si, et dans la mesure où, au moins une des conditions suivantes est remplie : 

  • La personne concernée a consenti au traitement de ses données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques ;
  • Le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci ; 
  • Le traitement est nécessaire au respect d’une obligation légale à laquelle le responsable du traitement est soumis ; 
  • Le traitement est nécessaire à la sauvegarde des intérêts vitaux de la personne concernée ou d’une autre personne physique ; 
  • Le traitement est nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique dont est investi le responsable du traitement ; 
  • Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers, à moins que ne prévalent les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée qui exigent une protection des données à caractère personnel, notamment lorsque la personne concernée est un enfant.
 

ARTICLE 3 : DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL COLLECTÉES ET TRAITÉES DANS LE CADRE DE LA NAVIGATION SUR LE SITE  

Article 3.1 : Données collectées  

Les données personnelles collectées dans le cadre de notre activité sont les suivantes :  

  • en cas d’inscription à la newsletter :
    • adresse email
     
  • pendant votre navigation sur notre site, nous enregistrons :
    • Produits que vous avez vus : permet par exemple d’afficher des produits que vous avez récemment consultés
    • Localisation, adresse IP et type de navigateur : nous les utilisons pour l‘estimation des taxes et frais de port
    • Adresse de livraison : nous vous demanderons de la saisir pour estimer les frais d’expédition avant que vous passiez commande, et pour vous envoyer la commande !

 

  • Quand vous achetez sur notre site web, nous vous demanderons de fournir des informations incluant votre nom, adresse de facturation, adresse de livraison, e-mail, numéro de téléphone, données de paiement / carte bancaire et éventuellement les données du compte tel que l’identifiant et le mot de passe. Ces informations seront utilisées pour :
    • Envoie de l’information à propos de votre compte et commande
    • Répondre aux demandes, incluant les remboursements et plaintes
    • Traitement des paiements et prévention de la fraude
    • Configurez votre compte pour notre boutique
    • Se conformer avec toute obligation légale, telle que le calcul des taxes
    • Améliorer les offres de notre boutique
    • Vous envoyer des messages marketing, si vous choisissez d’en recevoir

 

  • Si vous créez un compte, nous stockons votre nom, adresse, e-mail, et numéro de téléphone, qui sera utilisé pour préremplir la validation de commande pour les prochaines commandes.

 

  • Si vous laissez un commentaires
    Quand vous laissez un commentaire sur notre site, les données inscrites dans le formulaire de commentaire, ainsi que votre adresse IP et l’agent utilisateur de votre navigateur sont collectés pour nous aider à la détection des commentaires indésirables.

    Une chaîne anonymisée créée à partir de votre adresse e-mail (également appelée hash) peut être envoyée au service Gravatar pour vérifier si vous utilisez ce dernier. Les clauses de confidentialité du service Gravatar sont disponibles ici : https://automattic.com/privacy/. Après validation de votre commentaire, votre photo de profil sera visible publiquement à coté de votre commentaire.

 
  • Médias
    Si vous téléversez des images sur le site, nous vous conseillons d’éviter de téléverser des images contenant des données EXIF de coordonnées GPS. Les personnes visitant votre site peuvent télécharger et extraire des données de localisation depuis ces images.

 

  • de manière générales
    • adresse ip et localisation
     

La collecte et le traitement de ces données répond à la (aux) finalité(s) suivante(s) :  

  • vous transmettre une newsletter ou des informations promotionnelles 
  • de gestion de votre espace client et de vos achats (facturation, livraison etc..)
  • assurer un service après vente en cas de besoin

Article 3.2 : Accès aux données et durée de conservation

Les membres de notre équipe ont accès aux informations que vous nous fournissez. Par exemple, les administrateurs et gérants de boutique ont accès :

  • Information de commande tel que ce qui a été acheté, quand et où cela doit être envoyé, et
  • Information client tel que votre nom, e-mail et informations de facturation et livraison.

Notre équipe a accès à ces informations pour traiter les commandes, effectuer les remboursements et vous aider.

Vos données sont conservées par le responsable du traitement dans des conditions raisonnables de sécurité, pour une durée de 3 ans en ce qui concerne les données marketing, et et 6 ans en ce qui concerne les données liées à gestion et la facturation des commandes.

Si vous laissez un commentaire, le commentaire et ses métadonnées sont conservés indéfiniment. Cela permet de reconnaître et approuver automatiquement les commentaires suivants au lieu de les laisser dans la file de modération.

Pour les comptes qui s’inscrivent sur notre site (le cas échéant), nous stockons également les données personnelles indiquées dans leur profil. Tous les comptes peuvent voir, modifier ou supprimer leurs informations personnelles à tout moment (à l’exception de leur identifiant). Les gestionnaires du site peuvent aussi voir et modifier ces informations.

La société est susceptible de conserver certaines données à caractère personnel au-delà des délais annoncés ci-dessus afin de remplir ses obligations légales ou réglementaires. Par exemple, nous stockons les informations de commande pour XXX années pour les taxes et la comptabilité. Ceci inclut votre nom, e-mail et adresses de facturation et livraison.

Article 3.3 : Hébergement des données 

Le site pyebwa est hébergé par :  

O2SWITCH
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand

SAS au capital de 100 000 euros
SIRET 510 909 80700024
RCS Clermont-Ferrand

support@o2switch.fr / 04 44 44 60 40

Article 3.4 : Transmission des données à des tiers et intégration de contenu tiers

Les données peuvent être transmises à nos partenaires, ci-après énumérés :

Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site (exemple : youtube).

Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.

Les commentaires des visiteurs peuvent être vérifiés à l’aide d’un service automatisé de détection des commentaires indésirables.

Nous acceptons les paiements par Woopayment. Lors du traitement des paiements, certains données seront transmises à Woopayment, incluant l’information obligatoires à l’exécution du paiement, tel que le montant total ou les informations de facturation.

Veuillez lire la politique de confidentialité de Woopayment  et leur politique en matière de cookies pour plus de détails.

Nous utilisons le plugin Google Listing and Ads  pour le développement de notre boutique en ligne. Du fait de l’utilisation de cette extension, vos données sont stockées et partagées avec google et d’éventuels services externes. Cliquez-ici pour en savoir plus sur les données collectées par Google et leur politique de confidentialité.

Nous utilisons le plugin WooCommerce Shipping & Tax  pour le développement de notre boutique en ligne en gérant le calcul des taxes, le traitement des paiements et l’expédition. Du fait de l’utilisation de cette extension, vos données sont stockées et partagées avec Jetpack et d’éventuels services externes. Cliquez-ici pour en savoir plus sur les données collectées par Jetpack et leur politique de confidentialité.

Article 3.5 : Politique en matière de “cookies”

Si vous déposez un commentaire sur notre site, il vous sera proposé d’enregistrer votre nom, adresse e-mail et site dans des cookies. C’est uniquement pour votre confort afin de ne pas avoir à saisir ces informations si vous déposez un autre commentaire plus tard. Ces cookies expirent au bout d’un an.

Si vous vous rendez sur la page de connexion, un cookie temporaire sera créé afin de déterminer si votre navigateur accepte les cookies. Il ne contient pas de données personnelles et sera supprimé automatiquement à la fermeture de votre navigateur.

Lorsque vous vous connecterez, nous mettrons en place un certain nombre de cookies pour enregistrer vos informations de connexion et vos préférences d’écran. La durée de vie d’un cookie de connexion est de deux jours, celle d’un cookie d’option d’écran est d’un an. Si vous cochez « Se souvenir de moi », votre cookie de connexion sera conservé pendant deux semaines. Si vous vous déconnectez de votre compte, le cookie de connexion sera effacé.

En modifiant ou en publiant une publication, un cookie supplémentaire sera enregistré dans votre navigateur. Ce cookie ne comprend aucune donnée personnelle. Il indique simplement l’ID de la publication que vous venez de modifier. Il expire au bout d’un jour.

Nous utilisons des cookies pour suivre les contenus du panier pendant que vous naviguez sur notre site.

 

ARTICLE 4 : RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES ET DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES 

Article 4.1 : Le responsable du traitement des données  

Les données à caractère personnel sont collectées par Vaïk FARRUGIA (Au tour du Bois), entrepreneur individuel, dont le siège social est situé au 8 RTE DES FONTAINES 25440 RONCHAUX, immatriculé au répertoire des entreprises et établissements de l’INSEE sous le numéro 528 843 980  

Le responsable du traitement des données à caractère personnel peut être contacté de la manière suivante :  

Par mail :  contact@pyebwa.fr

 

Article 4.2 : Le délégué à la protection des données  

Le délégué à la protection des données de l’entreprise ou du responsable est Vaïk FARRUGIA et peut être contacté de la manière suivante :  

Par mail :  contact@pyebwa.fr

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits “Informatique et Libertés”, ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une information à la CNIL. 

 

ARTICLE 5 : LES DROITS DE L’UTILISATEUR EN MATIÈRE DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT DES DONNÉES  

Tout utilisateur concerné par le traitement de ses données personnelles peut se prévaloir des droits suivants, en application du règlement européen 2016/679 et de la Loi Informatique et Liberté (Loi 78-17 du 6 janvier 1978) :   

  • Droit d’accès, de rectification et droit à l’effacement des données (posés respectivement aux articles 15, 16 et 17 du RGPD) ;
  • Droit à la portabilité des données (article 20 du RGPD) ;
  • Droit à la limitation (article 18 du RGPD) et à l’opposition du traitement des données (article 21 du RGPD) ;
  • Droit de ne pas faire l’objet d’une décision fondée exclusivement sur un procédé automatisé ;
  • Droit de déterminer le sort des données après la mort ;
  • Droit de saisir l’autorité de contrôle compétente (article 77 du RGPD).  

Pour exercer vos droits, veuillez adresser un email à contact@pyebwa.fr

Afin que le responsable du traitement des données puisse faire droit à sa demande, l’utilisateur peut être tenu de lui communiquer certaines informations telles que : ses noms et prénoms, son adresse e-mail ainsi que son numéro de compte, d’espace personnel ou d’abonné.  

Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits. 

 

ARTICLE 6 : CONDITIONS DE MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

L’éditeur du site pyebwa.fr se réserve le droit de pouvoir modifier la présente Politique à tout moment afin d’assurer aux utilisateurs du site sa conformité avec le droit en vigueur.  

Les éventuelles modifications ne sauraient avoir d’incidence sur les achats antérieurement effectués sur le site, lesquels restent soumis à la Politique en vigueur au moment de l’achat et telle qu’acceptée par l’utilisateur lors de la validation de l’achat.  

L’utilisateur est invité à prendre connaissance de cette Politique à chaque fois qu’il utilise nos services, sans qu’il soit nécessaire de l’en prévenir formellement.  

La présente politique, éditée le 29/02/2024, a été mise à jour le 29/02/2024.

 
 

Conditions Générales de vente

Préambule

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par l’administrateur du site Pyebwa.fr et créateur de skateboard et accessoire, Vaïk FARRUGIA, entrepreneur individuel, immatriculé au répertoire des entreprises et établissements de l’INSEE sous le numéro 528 843 980, ci-après dénommée « le Vendeur », et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet Pyebwa.fr dénommée ci-après « le Client ».

Article 1 – Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le Vendeur et le Client et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand du Vendeur, que le Client soit professionnel ou consommateur. L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par le Client des présentes conditions de vente.

Article 2 – Produits et disponibilité

Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de pyebwa.fr. Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité du produit après passation de la commande, le Client sera informé par email et aura la possibilité d’annuler ou de modifier sa commande.

Article 3 – Tarifs

Les prix des produits et services affichés sur le site sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. La boutique en ligne pyebwa.fr se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable au Client.

Article 4 – Commandes

Le Client passe commande sur le site Internet « pyebwa.fr ». Pour acheter un ou plusieurs produits, il doit obligatoirement suivre le processus de commande en ligne. La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.

Article 5 – Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en précommande. Le Client peut effectuer le règlement par carte de paiement ou tout autre moyen proposé par le site. La sécurisation des transactions en ligne est assurée par un prestataire de services de paiement externe.

Article 6 – Rétractation

Conformément à la législation en vigueur, les consommateurs disposent d’un délai de 14 jours à compter de la réception de leur commande pour exercer leur droit de rétractation auprès de pyebwa.fr sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Les frais de retour seront à la charge du Client.

Article 7 – Livraison

La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande dans les délais indiqués sur le site. En cas de retard de livraison, un email sera adressé au Client.

Article 8 – Responsabilité

Le Vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.

Article 9 – Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site de pyebwa.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive du Vendeur. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site.

Article 10 – Données personnelles

Toutes les données personnelles concernant le Client recueillies par le Vendeur sont traitées avec la plus stricte confidentialité, conformément à la politique de confidentialité du site.

Article 11 – Droit applicable et litiges

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Besançon, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.